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Divers

Le PLU de la Mairie de NEVIAN

Le dossier sera mis à jour au fur et à mesure de son avancée.

Septembre 2017

Élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PDF, 634,7 Ko)


Réunion Publique – Elaboration du PLU de Névian

Le mardi 7 novembre 2017 à 18 h 30 au Foyer 18 avenue de Marcorignan

Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme, la commune de Névian invite les habitants à participer à une réunion publique de présentation des éléments de contexte et les enjeux issus du diagnostic de la commune ainsi que les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable, PADD, qui  définit les grandes orientations du Plan Local d’Urbanisme (PLU) pour les années à venir.


Octobre 2017

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PDF, 10,8 Mo)

Délibération du PADD (PDF, 331,1 Ko)


Novembre 2017

Réunion Publique – Élaboration du PLU (PDF, 4,4 Mo)

Compte rendu de la réunion publique (PDF, 237,6 Ko)


AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC

Par délibération du 30 mars 2017 le Conseil Communautaire du Grand Narbonne a décidé d’ouvrir la concertation préalable à la création de la Zone d’Aménagement Concerté de Névian sur la commune de Névian.
En application des articles L.103-2 et L.300-2 du Code de l’Urbanisme, cette délibération définit les modalités de concertation de la façon suivante :
– Affichage de la présente délibération au siège du Grand Narbonne et dans la mairie concernée
– Publication d’un avis de concertation du public dans un journal d’annonce légale et tout support d’information du Grand Narbonne et de la mairie concernée.
– Organisation d’une réunion publique d’information à un stade suffisamment avancé des études préalables

Un document de présentation de l’opération d’aménagement ainsi qu’un registre à feuillets non mobiles permettant de consigner l’ensemble des observations, remarques et suggestions sont mis à la disposition du public au siège du Grand Narbonne, 12 Boulevard Frédéric Mistral, 11100 Narbonne ainsi qu’à la marie de Névian.

Le bilan de cette concertation sera présenté devant le Conseil Communautaire qui en délibérera.

Seconde réunion publique – Elaboration du PLU de Névian
Le mardi 22 janvier 2019 à 18 h 45 au Foyer 18 avenue de Marcorignan
L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme arrive dans sa phase finale avec la traduction des orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans le zonage, le règlement écrit et les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP). Afin de présenter l’état d’avancement du projet, la commune de Névian invite les habitants à participer à une seconde réunion publique.

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PDF, 10,8 Mo)

Réunion publique n°2 – Élaboration du PLU (PDF, 8,7 Mo)

Compte rendu du la réunion publique n°2 (PDF, 175,9 Ko)

Bilan de la concertation (PDF, 2,5 Mo)

Projet PLU (PDF, 354,4 Ko)

Dossier Administratif

Arrêté d’ouverture d’enquête publique unique (PDF, 326,8 Ko)

Avis d’enquête publique (PDF, 350,4 Ko)

Avis PPA sur le projet de PLU :

Avis Ministère transition écologique et solidaire (PDF, 119,8 Ko)

Avis communes limitrophes (PDF, 293,5 Ko)

Avis services de l’État (PDF, 4,2 Mo)

Avis PPA (PDF, 1,3 Mo)

Avis MRAE (PDF, 2,2 Mo)

Synthèse des avis PPA sur le projet de PLU (PDF, 231,5 Ko)

Observations reçues

Lettre au Commissaire Enquêteur (PDF, 692,8 Ko)

Lettre au Commissaire Enquêteur 2 (PDF, 552,9 Ko)

Rapport du commissaire enquêteur et annexes

Affichage Avis enquête publique unique (PDF, 570,4 Ko)
AM 12/2019 Ouverture d’une enquête publique PLU et zonage assainissement (PDF, 326,8 Ko)
Annexe 3 – Certificat d’affichage (PDF, 470,2 Ko)
Annexe 4a – Annonce officielle – L’Indépendant (PDF, 279,9 Ko)
Annexe 4b – Annonce officielle – Midi Libre (PDF, 321,4 Ko)
Annexe 4c – Annonce officielle Rappel – L’Indépendant (PDF, 309,4 Ko)
Annexe 4d – Annonce officielle Rappel – Midi Libre (PDF, 279,4 Ko)
Annexe 4e – Publicité Internet – Mairie (PDF, 273,4 Ko)
Annexe 4f – Avis Bulletin Municipal – Mairie (PDF, 309,5 Ko)
Annexe 4g – Article de presse – L’indépendant (PDF, 665,3 Ko)
Annexe 4h – Statistiques Web (PDF, 184,6 Ko)
Annexe 5 – Complément sur le schéma directeur d’assainissement (PDF, 307,6 Ko)
Annexe 6 – Mémoire en réponse (PDF, 8,6 Mo)
Annexe 7 – Présentation du programme Grand Narbonne Agriculture (PDF, 5,2 Mo)
Annexe 8 – Mémoire en réponse (PDF, 248,3 Ko)
Annexe 9 – Mémoire en réponse (PDF, 3,5 Mo)
Annexe E1 – Avocat HDB pour Michel Segui (PDF, 692,8 Ko)
Annexe E2 – Avocat Sicot pour F. Cols (PDF, 552,9 Ko)
Annexe L3 – Petit Jolivald (PDF, 107,1 Ko)
Annexe L4 – Christian Seguy (PDF, 273,5 Ko)
Annexe L5 – Michel Segui (PDF, 908,0 Ko)
Rapport et Conclusions – Névian PLU (PDF, 520,8 Ko)

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